Snowbirds: le fisc américain pourrait leur compliquer la vie

mars 2011
Par: JeComprends.ca - Site d'éducation financière de Banque Nationale, partenaire de Protégez-Vous.ca

La force de notre dollar encourage les déplacements vers le Sud, mais les nouvelles règles émises par le ministère américain du revenu pourraient bien en atténuer l'effet.

À la suite de ces changements, une étude effectuée par MSN Money révèle que des séjours prolongés aux États-Unis pourraient avoir des conséquences financières pour les Canadiens qui en ont pris l'habitude.

Jusqu'à maintenant, la loi stipulait que les séjours de quatre mois ou moins étaient exempts de toute imposition de la part du gouvernement américain.

Or, les nouvelles règles en vigueur pourraient vous obliger à vous procurer une calculette pour vous y conformer ou consulter un avocat.

La nouvelle formule compliquée additionne les éléments suivants pour déterminer si vous devrez payer des impôts:
-la totalité des journées où vous avez séjourné aux États-Unis durant l'année en cours;
-en PLUS d'un tiers de toutes les journées de votre séjour l'année précédente;
-en PLUS d'un sixième de toutes les journées de votre séjour l'année antérieure à l'année précédente.

Les Canadiens dont le total des séjours atteindra 183 jours ou plus pourraient avoir à payer des impôts au fisc américain, à moins d'avoir la formule 8840 de l'Internal Revenue Service (IRS).

Toutefois, selon l'Association canadienne des snowbirds, vous devriez aussi être prêt à faire la preuve de votre capacité à assurer financièrement votre séjour prolongé.

L'association vous suggère d'emporter avec vous les documents suivants quand vous traversez la frontière:
-votre permis de conduire;
-vos relevés de cartes de crédit;
-vos relevés d'impôt;
-vos relevés bancaires et de placements;
-vos titres de propriété;
-un billet de retour;
-une preuve d'assurance-voyage.

Les règles se compliquent davantage si vous gagnez un revenu outre-frontière, y compris:
-des revenus provenant de jeux de hasard;
-des gains provenant de loteries;
-un revenu de location.


http://www.protegez-vous.ca/jecomprendsca-site-deducation-financiere-de-banque-nationale/snowbirds.html

Payer de l'impot ??? SUR QUEL GAIN ??? .... Tu peux meme pas te faire soigner si t,as pas d'assurance !!!

C'EST SUR !! si tu passe 4 mois ( ou meme 2 mois.. tant qu,a moi ) pour aller y faire du CASH!!
c'est normal que tu payes de l'impot selon tes gains fait dans ce pays là!

Quand je vois le sourire des gens au comptoir des magasin, garage, camping, quand j'ouvre mon portefeuille pour payer mes acahts/services ... je pense pas
qu'ils seraient content de me voir rester chez-nous l'hivers... SURTOUT que nous arrivons sur place quand EUX se cachent sous d'épaisse couche de vetements et fuient les plages pour rester au chaud à la maison! ON est du TRES bon CASH pour eux !!

La nouvelle loi stipule que si un canadien dépasse la règle du 183 jours en tenant compte de la nouvelle formule le «snowbird» pourrait se voir débourser une somme supplémentaire au retour à L'IRS (International Revenue Service)....Il n'est pas spécifié qu'il faut avoir gagné un revenu. Si c'est le cas, c'est encore plus compliqué! Comme on dit, "ils sont maître chez eux! Pas nous qui fixons les règles et les lois dans les pays étrangers!" Ça va donner des «munitions» aux voyagistes qui vendent des forfaits au Mexique....

pourrait se voir débourser une somme supplémentaire au retour à L'IRS (International Revenue Service)....Il n'est pas spécifié qu'il faut avoir gagné un revenu

IL se baserait sur QUOI ???? $0 ... x% de $0 = $0 .... (International Revenue Service) ... c,est pas là pour gérer le tourisme !!!

Ça pourrais toucher les Promoteurs de forfait dans le pays.. SI ILS FONT UN PROFIT AVEC LEURS SERVICES !!! ... Et selon moi ce serait bien Normal!!

... MAIS toucher des voyageurs COMME NOUS! qui emmenent un REVENUS en dépenses diverses sur le territoire Américain.. A part une TAXE SPÉCIAL ,
qui serait compliquer a gérer... Je ne vois comment il ferait.. ET J'IMAGINE déjà que Le Caravaning mangerait une claque ... MOI en tout cas JE MET TOUT sur les bloques.. je me fait une belle petite régie avec le VR .. Puis je passe a autre chose !! Un m'ment donné va faloir que le consomateur fasse front commun CONTRE les $?%&?$ de Spéculateurs ! J'commence à plus avoir de patience avec ces anneries qu'on nous pond a tous les jours... $ + $ + $ + $ ... J'EN AI PU CLAVAIRE!! vont-ils finir par comprendre...

On dirait que ce sujet va enfin attirer l'oeil .. et ensemble nous devrions aller au fond des choses... il faudra MEME demander de l'aide
de nos contact Américain ( Good Sam , association des Coachs etc.etc. ... )

Pour ma part j'ai commencé a lire deS SITES AMÉRICAINS car c'est là! que nous devrions trouver la vérité ..

Est-ce que l'amendement de la loi est VRAIMENT en vigueur , ou qu'une proposition à etre votée...


J'ai lu :

Citation:

As a rule of thumb, providing you spend no more than four months in the U.S. in any calendar year, U.S. taxes likely won't be an immediate concern. But there are exceptions that can trip up inexperienced snowbirds.

Que pour 4 mois dans l'année .. cela ne changerais pas grand chose à nos habitudes... en tenant compte de certaines exeptions en lisant plus pointu dans les sites vésités , que nous y allons pas faire de la buseness ou aller chercher un gain !

MAIS.. il y aussi cette partie qui.. pour des habitués d'y aller systématiquement TOUS LES ANS... nous devrons ( SI LA LOI EST VRAIMENT CHANGÉE ) Diminuer le nombre de journées annuelles passées dans leur Pays !

Citation:

To see where the IRS draws the line, take all of the days you spent in the U.S. during the current year, add one-third of the days you were there in the previous year, plus one-sixth of the days spent in the U.S. during the year before that. If that number equals 183 or more, you may have to pay some U.S. taxes.

Si je jongle avec les chiffres... J'arrive a 120 jours par année! pour arriver a ne pas DÉPASSER le 183 jours... Sauf que c'est pour quelqu'un qui y irait pour une PREMIERE longue période.... Car si vous y avez passé le maximum ( 183 ) les années passés ... vous devrez n'y passer que 91 jours cette année... et è partir de l'année prochaine vous pourriez y rester 120 jours sans etre touché !

J'ai aussi lue qu'il y a une parade .. un formulaire ....

Citation:

One way around all this is to file IRS Form 8840 to apply for a "closer connection" exemption. This allows you to declare that you have a primary tax and residency connection to Canada, indicated by items such as a home, a job, bank accounts and memberships to social, religious or cultural associations here in Canada.

Formulaire qui prouvera que vous etes CITOYEN Canadien à Plein temps !!! Ce qui ne doit pas etre compliqué pour des purs laines comme nous !


JE PENSE QUE LA CHOSES EST ASSEZ SÉRIEUSE... et que nous devrions CHERCHER a NOUS renseigner ce qui est et ce qui pas !!! Car comme dans les lois sur nos véhicules et les lois sur le transport.. c'est pas toujours VRAIS que nous avons les consignes claires... .. dans les deux sens...

ouffffffff compliqué tout ça..

je vais relire le tout à tête reposée car là.. iiiiiiiiii un peu de chinoiserie pour moi qui débute en voyage aux USA.. :co-pilot: ouillle j'en perd mon latin comme on dit...

je vais suivre ce sujet.. et si vous avez plus d'infos SVP informez-nous ...merciiiiiii !!

http://apps.irs.gov/pub/irs-prior/f8840--1995.pdf

Il me semble que des journalistes et des chroniqueurs viennent tout récemment de découvrir le formulaire 8840 ainsi que la méthode de calcul pour déterminer le nombre de jours passés aux USA au cours d'une année fiscale.

Si vous consultez le lien du haut, vous constaterez que ce formulaire existait en 1995 et que la méthode de calcul pour la durée du séjour chez nos voisins du sud est la même que présentement.
Je connais ce formulaire et cette méthode de calcul depuis 1999 et j'ai même un bouquin qui traite du sujet et qui date d'avant 2000.

Il est beaucoup plus prudent de compléter ce formulaire a tous les ans si vous voulez éviter des problèmes avec le IRS ( Internal Revenu Service ) des USA. En effet si avec la formule de calcul vous exéder le 183 jours vous serez alors considéré comme un résident permanent des USA et devrez compléter un rapport d'impôt et payez des impots sur tous vos revenus ( peu importe la provenance, incluant les revenus canadiens. ) Par contre vous aurez droit a une déduction sur vos impots au Canada, sur les impots versés aux USA, Même si vous n'avez aucun gains aux USA vos gains canadiens seront imposés au USA. C'est le mème principe qui s'applique en tant que résident canadien, si vous avez des revenus d'autres sources que le Canada, ces revenus sont imposables au Canada.
Compléter ce formulaire vous évite donc d'être considéré comme un résident des Etats Unis même si vous exéder le 183 jours comme dans la formule de calcul.

Il ne faut pas oublier que le 183 jrs c'est selon la méthode de calcul, soit 100% des jours de l'année courante, 2/3 des jours de l'année précédente et 1/3 des jours de deux ans auparavant.

Aussi pour le calcul ce ne sont pas uniquement les jours consécutifs passés disons au cours de l'hiver. Les petits séjours d'un week end ou d'un séjour de 2 ou 3 semaines ( comme tu fais Alain au State Park en bordure de mer l'été ) ca compte aussi.

Est ce vraiment nécessaire de le compléter. D'après moi c'est comme une assurance véhicule. Si on était certain à 100% de ne pas avoir d'accident ou de réclamation on en prendrait pas.

Donc si on ne rempli pas ledit formulaire, c'est un risque a prendre. A mon avis le risque de se faire prendre si on exède les 183 jours est faible mais il y a un risque quand même. Et d'après moi ( c'est une opinion ) pour les nomades qui se promènent a différents endroits aux USA sans avoir d'adresse fixe le risque est moindre que ceux qui sont proprios de condos ou maisons mobiles, ou qui louent au même endroit pour toute la saison.

Mais somme toute je crois que compléter ce formulaire pourrait vous épargner des sommes assez importantes ou bien des soucis et tracasseries importante.

Le formulaire est disponible en ligne. Je vais tenter de retracer le lien.

Bonjour

Alez-voir ce fil de discussion, il y a beaucoup d'informations dont le lien que vous parlez.

http://www.lesnomadesenvr.com/t2497-planifions-passer-1-ans-aux-usa#38560

fc2004 a écrit:

Pour des infos sur les 183 jours obligatoires au Québec: Fouillez dans les liens du texte. http://www.ramq.gouv.qc.ca/fr/citoyens/assurancemaladie/quitter/temporaire.shtml Si vous passez plus de 183 jours aux USA, vous devez faire un rapport d'impôt aux USA. pour en savoir plus: http://www.irs.gov/businesses/small/international/article/0,,id=96377,00.html et le formulaire F8840 qu'il faut remplir: http://www.irs.gov/pub/irs-pdf/f8840.pdf Bonne route

Bonne route

Merci pour ces liens... donc si je lis un des liens de FC2004, les petits séjours moins de 21 jours ne comptent pas... mais si je comprends bien aussi c'est pour notre assurances MALADIE du QUÉBEC...

est-ce que nous avons des lois USA à respercter spécifiquement pour la longueur de nos séjours? ou on se tient à celle du QUÉBEC.. ou bien on doit combiner les deux...? et si on doit combiner les 2 et que 1 dit on compte les courts séjours et le 2è dit on compte pas les courts.. lequel doit primer sur l,autre alors ???

Oufffff... merci de m'aider à me démêler les amis...